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Règlements de service et Rapports annuels
gestion du service d'assainissement se traduit chaque année par l’établissement par la Direction de l’Assainissement d’un rapport sur la qualité du service public d’assainissement. Ce rapport synthétise [...] public d'assainissement 2021 PDF 6,4 Mo Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022 PDF 5,1 Mo Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2023 PDF [...] protégeant l’intégrité et la pérennité des ouvrages publics d’assainissement. Le règlement intercommunal du service public d’assainissement non collectif étant actuellement en préparation, les règlements
30/03/2023 10:15
Assainissement des eaux usées
Règlements de service et Rapports annuels Assainissement collectif Assainissement non collectif Informations usagers par commune Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis [...] Les Genêts - 449 Route des Crêtes, BP43, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX 06600 Antibes Courriel : assainissement@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 72 50 Itinéraire
30/03/2023 10:11
Réglement intérieur
Règlement droit public Règlement droit privé Régie transport Règlement droit privé Eau et Assainissement
09/03/2020 11:03
Conseil Communautaire en direct
délibérations portant entre autres sur l'environnement et la biodiversité, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, l'habitat logement, les finances, etc. Si vous n’avez pas la possibilité de
13/02/2024 16:47
Conseil Communautaire en direct
du jour, 89 délibérations portant entre autres sur la politique de la ville, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, les budgets, le réseau Envibus, etc. Si vous n’avez pas la possibilité de le
05/12/2023 17:43
Les rapports annuels d'activité
service public - Élimination des déchets PDF 15,3 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Assainissement PDF 8,5 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Production et distribution de l'eau [...] d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF [...] Budget Annexe Théâtre Communautaire d'Antibes - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Assainissement activités déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,5 Mo Budget Annexe Pépinières - Compte
17/10/2023 13:18
Conseil Communautaire en direct
À l'ordre du jour, 82 délibérations portant entre autres sur les budgets, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, la gestion des déchets, les transports, etc. Si vous n’avez pas la possibilité
20/06/2024 16:48
Conseil Communautaire en direct le lundi 9 octobre 2023
site internet. À l’ordre du jour, 67 délibérations portant entre autres sur l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, l'action culturelle, les budgets, l'habitat/logement, etc. Si vous n’avez pas
04/10/2023 14:27
Conseil Communautaire en direct
délibérations portant entre autres sur le vote des budgets, l'action culturelle, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, la cohésion sociale et politique de la ville, etc. Si vous n’avez pas la possibilité
03/04/2024 11:26
Conseil Communautaire en direct
site internet. À l'ordre du jour, 25 délibérations portant entre autres sur l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, les risques naturels et majeurs, la mobilité et les transports, le réseau Envibus
14/11/2024 12:22
Conseil Communautaire en direct
site internet. À l'ordre du jour, 62 délibérations portant entre autres sur l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, le vote des budgets, la mobilité et les transports, l'environnement et la b
11/12/2024 11:44
Transition écologique
l’air : La planification territoriale, Le patrimoine, L’approvisionnement énergétique, eau et assainissement, La mobilité, L’organisation interne, La communication et la coopération. À ce jour, 226 co
16/09/2022 11:23
Vivre et habiter
primo –accédant Préserver et acheminer l'eau Trois compétences sont concernées : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements Se déplacer
24/12/2019 17:44
Règlement droit privé Eau et Assainissement
agent sera réputé connaître les mises à jour apportées aux documents. Règlement intérieur Eau-Assainissement Charte d’intendance générale Charte santé sécurité et conditions de travail Charte administrateur
16/09/2022 11:55
La gestion des risques d'inondation
s’inscrit dans le petit cycle de l’eau, c’est-à-dire le cycle domestique (avec l’eau potable et l’assainissement), directement lié à l’urbanisme et à l’équipement du territoire. Elle gère les risques d’inondation
19/05/2020 11:10
Le Bureau communautaire
la Biodiversité VILLENEUVE LOUBET CESARO Joseph Vice-président délégué à l'Eau et à l'Assainissement VALBONNE DERMIT Jean-Pierre Vice-président délégué aux Risques naturels et aux Risques majeurs
17/09/2021 16:48
Les compétences
compétences à titre obligatoire se sont poursuivies en 2020 avec la prise des compétences eau et assainissement. Téléchargez l'intérêt communautaire au format pdf Téléchargez le déliberation du conseil co
20/02/2020 11:16
Plan du site
financement d’un récupérateur d’eau de pluie Assainissement et raccordements Règlements de service et Rapports annuels Assainissement collectif Assainissement non collectif Informations usagers par commune
22/10/2018 11:54
Travaux d'assainissement : Antibes
Nous vous informons que des travaux de création de réseaux de refoulement d’eaux usées et d’eau potable sous la RD35 (sens Valbonne/Antibes : section Univalom / Bd. André Breton à Antibes) seront entr
25/01/2024 11:46
Travaux d'assainissement : Antibes
Nous vous informons que des travaux d’extension et de création des branchements d’eaux usées boulevard Gardiole BACON (Section Bd. De Bacon/Av. Des Chênes Verts) à Antibes, seront entrepris à compter
04/01/2024 17:49
Travaux d'assainissement à Biot
Nous vous informons que des travaux de réparation sur collecteur et branchement d’eaux usées, Rue du Mitan à Biot , vont être entrepris à compter du lundi 4 décembre 2023 pour une durée d’environ deux
01/12/2023 16:04
Travaux d'assainissement à Gourdon
Nous vous informons que des travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées , place Victoria à Gourdon, seront entrepris à compter du lundi 8 avril jusqu'au samedi 13 avril 2024 . Conformément à l’ar
03/04/2024 11:46
Travaux d'assainissement à Roquefort-les-Pins : Quartier les Batistons
Nous vous informons que des travaux d’extension du collecteur d’eaux usées vont être entrepris sous la RD2085 de Beaumon à Maria Mater (quartier les Batistons) à compter du lundi 16 octobre 2023 jusqu
11/10/2023 13:45
Assainissement - HYDROPOLIS
30/03/2023 10:53
Assainissement - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs
30/03/2023 11:01