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Végétaux
service de collecte des végétaux en porte-à-porte est proposé sur de nombreuses communes. Les végétaux ainsi collectés sont compostés dans des installations dédiées. Trouvez vos jours de collecte Les zones [...] véhicule de collecte : la CASA fournira des sacs en papier Kraft de 110 litres. La présentation maximum est de 6 sacs par foyer, par jour de collecte. Rappel de consignes Sont collectés les végétaux issus [...] éligibilité à l’extension de la collecte des végétaux, cliquer sur la cartographie. Si vous êtes concernés vous pourrez commander vos bacs et consulter votre calendrier de collecte. Les dotations se feront après
13/12/2024 10:44
Encombrants
sur la page dédiée . La collecte en porte à porte Pour les particuliers la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour [...] service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter certains déchets à la collecte. Pots de peinture [...] ou sans achat ? Comme la collecte en déchèterie, cette prestation permet de le recycler ! Qu’est-ce qu’un encombrant ? C’est un déchet ménager trop volumineux pour être collecté avec les ordures ménagères
13/12/2024 10:44
Exonération de la TEOM
obligatoires à fournir sont : La copie des contrats en vigueur, et sans date d’expiration antérieure au 31 décembre de l’année N+1, de collecte et de traitement des déchets, La copie des 3 dernières factures [...] l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent [...] sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures ménagères. La base légale du traitement est l'exécution d'une mission d'intérêt
13/12/2024 10:44
Exonération de la TEOM
obligatoires à fournir sont : La copie des contrats en vigueur, et sans date d’expiration antérieure au 31 décembre de l’année N+1, de collecte et de traitement des déchets, La copie des 3 dernières factures [...] l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent [...] sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures ménagères. La base légale du traitement est l'exécution d'une mission d'intérêt
13/12/2024 10:44
