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Les Élus
composé du Président, de 15 Vice-président(e)s et 9 autres membres du Bureau. Chacun dispose d’une délégation de compétence. Télécharger Trombinoscope PDF 6,9 Mo [...] côtés du Président de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, les 15 Vice-président(e)s et 9 autres membres du bureau composent le Bureau Communautaire et disposent chacun d’une délégation de
17/09/2021 16:46
Les compétences
portuaire ou aéroportuaire ; (arrêté du 9 janvier 2017) ; En matière d’accueil des gens du voyage : aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil (arrêté du 9 janvier 2017) ; Politique locale du [...] Internet Télécharger L'intérêt communautaire PDF 360,9 Ko Déliberation du conseil communautaire du 10 juillet 2006 PDF 697,0 Ko Tableau des compétences PDF 138,9 Ko statuts de la CASA PDF 2,3 Mo [...] prévue au I de l’article L. 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence
20/02/2020 11:16
L'organisation politique
côtés du Président de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, les 15 Vice-président(e)s et 9 autres membres du bureau composent le Bureau Les actes règlementaires Les Commissions thématiques Composées
20/02/2020 10:18
Les 24 communes
Ouverture au public du standard : Du Lundi au Mardi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Le Jeudi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Le Vendredi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 4098 hectares 531 habitants [...] ville : http://mairiebouyon.free.fr Ouverture au public du standard : Le Mardi : de 9h00 à 12h00 Le Jeudi : de 9h00 à 12h00 1229 hectares 538 habitants Caussols Maire : Gilbert HUGUES Mairie de Caussols [...] Fax : 04 93 59 06 59 Ouverture au public du standard : Du Lundi au Mardi : de 9h00 à 12h00 Du Jeudi au Vendredi : de 9h00 à 12h00 1247 hectares 99 habitants Courmes Maire : Richard THIERY 83, place de
06/03/2020 16:30
Les rapports annuels d'activité
t - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF 4,9 Mo Budget régie Eau - Compte Administratif 2022 PDF 3,7 Mo Budget régie Offices de Tourisme - Compte
17/10/2023 13:18
Les Prés
PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko L'avenir des Prés en pointillé PDF 312,9 Ko
04/03/2020 11:46
La Sarrée
ion_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013.pdf PDF 113,6 Ko Sarree_rollup_panneaux_webf_.pdf PDF 3,9 Mo
20/02/2020 11:54
Histoire de la CASA
Internet Télécharger Arrêté de création de la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis PDF 360,9 Ko Définition de l'intérêt communautaire PDF 697,0 Ko Rapport d'activités 2019 PDF 23,1 Mo La fabrique
24/12/2019 17:44
Pôle Innovation
territoire. L’ensemble immobilier sera développé autour d’une surface de plancher qui n’excèdera pas 9 000 m². Le projet s’implantera à proximité immédiate du campus Sophi@tech, qui est rattaché à l’Université
20/02/2020 11:57
Pourquoi un Pôle Métropolitain?
des échanges d’expériences et de bonnes pratiques. Télécharger Création du pôle métropolitain PDF 1,9 Mo
24/12/2019 17:44
Le Conseil de développement
Courriel : a.pasquetti@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 05 Télécharger Bureau du CDD CASA PDF 100,9 Ko
20/02/2020 10:21
Le Bureau communautaire
Il est composé du Président, de 15 Vice-président(e)s et 9 autres membres du Bureau. Chacun dispose d’une délégation de compétence. NOM FONCTION COMMUNE LEONETTI Jean
17/09/2021 16:48
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
(cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements du
20/02/2020 11:33