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Emballages ménagers, journaux magazines
Depuis 2012 la CASA permet la collecte de tous emballages ménagers en mélange avec les journaux magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
06/12/2024 10:46
Infos pratiques
à domicile hors téléviseurs Encombrants Comment réparer ou donner vos encombrants Déchetteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Compostage et broyage Véritable geste écologique
06/12/2024 10:46
Gestion des déchets - Mode d’emploi
Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
06/12/2024 10:46
Tri à la source des biodéchets
Comment gérer mes biodéchets sur la CASA Depuis début janvier 2024, il est devenu obligatoire que chaque citoyen puisse avoir à sa disposition une solution de compostage de proximité et/ou collecte séparée [...] ménagères résiduelles, afin que ceux-ci ne soient plus éliminés, mais valorisés ! À cet effet, la CASA, en partenariat avec - Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets Ménagers, met à la disposition
06/12/2024 10:46
Réduire
sain, moins générateur de déchets Tri à la source des biodéchets La gestion des biodéchets sur la CASA Compostage et broyage Véritable geste écologique, il permet de retirer environ 30% des déchets des
06/12/2024 10:46
Végétaux
habitations individuelles ne pouvant pas être desservies directement par un véhicule de collecte : la CASA fournira des sacs en papier Kraft de 110 litres. La présentation maximum est de 6 sacs par foyer,
06/12/2024 10:46
Brûlage des déchets verts
il convient de rappeler fermement que le brûlage à l’air libre des déchets verts est interdit (sauf cas dérogatoire), en raison des nuisances qu’ils entraînent : troubles de voisinages générés par les odeurs [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire Télécharger Les Alternatives au brûlage PDF 5,5 Mo
06/12/2024 10:46
Ordures ménagères
Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire Demandes de rendez-vous ou signalements Les formulaires
06/12/2024 10:46
Textiles, linge de maison et chaussures
Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures (TLC) sont installées sur le territoire de la CASA. En 2023, la collecte des TLC a atteint 689 tonnes. Cependant, il est encore préoccupant de constater [...] se retrouvent dans les ordures ménagères. Afin d’augmenter ses performances, en septembre 2022 la CASA s’associe à Refashion, l’éco-organisme en charge de la filière textile, dans sa 4ème campagne nationale
06/12/2024 10:46
Déchets verts
Parmi ses missions, la CASA assure la gestion des déchets ménagers et assimilés de son territoire soit en régie directe soit par des marchés publics de prestations de services. Extension de la collecte [...] collecte des végétaux Commandez vos contenants pour la collecte des végétaux Végétaux La CASA mène une collecte des déchets végétaux en porte à porte Brûlage des déchets verts Rappel des règles concernant le [...] le brûlage des déchets verts Tri à la source des biodéchets La gestion des biodéchets sur la CASA Compostage et broyage Véritable geste écologique, il permet de retirer environ 30% des déchets des particuliers
06/12/2024 10:46
Tri à la source des biodéchets
Comment gérer mes biodéchets sur la CASA Depuis début janvier 2024, il est devenu obligatoire que chaque citoyen puisse avoir à sa disposition une solution de compostage de proximité et/ou collecte séparée [...] ménagères résiduelles, afin que ceux-ci ne soient plus éliminés, mais valorisés ! À cet effet, la CASA, en partenariat avec - Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets Ménagers, met à la disposition
06/12/2024 10:46
Recycler
Gestion des déchets - Mode d’emploi Vous venez d’arriver sur le territoire de la CASA, voici les informations principales pour gérer vos déchets Emballages ménagers, journaux magazines Découvrez nos consignes [...] à domicile hors téléviseurs Encombrants Comment réparer ou donner vos encombrants Déchetteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Formulaires Pour tous signalements liés à
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Tri à la source des biodéchets
Comment gérer mes biodéchets sur la CASA Depuis début janvier 2024, il est devenu obligatoire que chaque citoyen puisse avoir à sa disposition une solution de compostage de proximité et/ou collecte séparée [...] ménagères résiduelles, afin que ceux-ci ne soient plus éliminés, mais valorisés ! À cet effet, la CASA, en partenariat avec - Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets Ménagers, met à la disposition
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Réutiliser
Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Tri à la source des biodéchets La gestion des biodéchets sur la CASA Compostage et broyage Véritable geste écologique, il permet
06/12/2024 10:46
Autres déchets
Jedonne.fr. S’ils sont trop abîmés ils peuvent être amenés dans une des déchèteries du territoire de la CASA.Points de collecte et information avec les éco-organismes suivants : Lien vers le site Ecomaison Lien
06/12/2024 10:46
Exonération de la TEOM
pouvez adresser une réclamation à la CNIL. Une question ? N’hésitez pas à contacter la CASA par mail : exo.teom@agglo-casa.fr Formulaires Pour tous signalements liés à la collecte ou pour toute demande de [...] territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette [...] Fin octobre / début novembre : publication de la délibération exécutoire sur le site internet de la CASA et transmission de la liste à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP). Les documents
06/12/2024 10:46
Exonération de la TEOM
pouvez adresser une réclamation à la CNIL. Une question ? N’hésitez pas à contacter la CASA par mail : exo.teom@agglo-casa.fr Formulaires Pour tous signalements liés à la collecte ou pour toute demande de [...] territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette [...] Fin octobre / début novembre : publication de la délibération exécutoire sur le site internet de la CASA et transmission de la liste à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP). Les documents
06/12/2024 10:46
Tri à la source des biodéchets professionnels
compostage. Gestion des déchets pour les professionnels La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et le syndicat de traitement des déchets UNIVALOM se chargent exclusivement des déchets des particuliers [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
06/12/2024 10:46
Questions/réponses
les camions-bennes sont soigneusement nettoyés. Même si le camion de collecte est le même, en aucun cas les emballages à recycler ne sont mélangés avec les ordures ménagères. La collecte des emballages à [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
06/12/2024 10:46
Actes administratifs
Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
06/12/2024 10:46
Règlements de service et Rapports annuels
date du 24 juin 2024, le règlement intercommunal du service public d’assainissement collectif de la CASA a été approuvé par délibération du conseil communautaire après avis de la Commission Consultative [...] Communautaire PDF 1,9 Mo Convention spéciale de déversement type PDF 684,1 Ko Déliberation Pénalités en cas de non-conformité PDF 983,5 Ko Déliberation Contrôle de conformité obligatoires dans le cadre de mutations [...] ici Pour obtenir un règlement, adresser une simple demande écrite à : Monsieur le Président de la CASA Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ‘’Les Genêts’’, 449 Route des Crêtes, BP43 06901 SOPH
30/03/2023 10:15
Raccordement à l’assainissement collectif
t@agglo-casa.fr ou par courrier postal (C.A.S.A. Direction Assainissement : Les Genêts - 449 Route des Crêtes, BP43, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX) Pour les autres communes membres de la CASA, nous vous [...] par courrier ou par courriel : Raccordementeauxusees@agglo-casa.fr au ’Service d’Exploitation et Raccordements d’Assainissement de la CASA, ou la déposer à ce même service domicilié à l'adresse suivante [...] convention spéciale de rejet ( cliquez ici pour consulter un exemple de convention ). De même, dans le cas d’un chantier de construction nécessitant l’assèchement du fond de fouille, le rejet même temporaire
30/03/2023 10:16
Politique de gestion des données personnelles
Courriel : webmaster@agglo-casa.fr Traitement de votre demande Modification, suppression à votre demande Formulaire de contact du DPO Contact : SICTIAM Courriel : dpo@agglo-casa.fr Traitement de votre demande [...] webmaster@agglo-casa.fr Enrichissement d’information. Modification, suppression à votre demande Inscription aux lettres d’information Contact : Webmaster Courriel : webmaster@agglo-casa.fr Enrichissement [...] des Dolines, CS 70257 06509 Sophia Antipolis Cedex Téléphone : 04 89 87 70 00 Courriel : dpo@agglo-casa.fr Vous pouvez le ou la saisir par courrier, courrier électronique ou par le biais de notre formulaire
22/10/2018 11:54
Le Conseil communautaire
Télécharger Listing des élus PDF 380,0 Ko Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48
Le Bureau communautaire
membres du bureau communautaire au format PDF Contact Service des Assemblées Courriel : conseil@agglo-casa.fr
17/09/2021 16:48